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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL au capital de 100.000 Euros
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SOLUPIZ'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUPIZ'
SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros

Numéro de dépôt :
3353584
Date de dépôt :
18/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/04/2015
SOLUPIZ\' de SEPAL au capital de 100.000 Euros

Présentation de la marque SOLUPIZ'

Déposée le 18 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL au capital de 100.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SOLUPIZ' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL au capital de 100.000 Euros domicilié(e) BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 - 53031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 168 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros domicilié(e) BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 - 53031 - France.

La marque SOLUPIZ' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUPIZ' est expirée depuis le 18 avril 2015.

SEPAL au capital de 100.000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : GOLD PIZZA , ALONSI , GARNIPIZ' , PEGASE , AROPIZ' , SOLU'SAUCE


SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros - BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 - 53031 - France - SIREN 320168347


SEPAL S.A.S. au capital de 100.000 Euros - BP 3928,53031 LAVAL Cedex 9 - 53031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

– légumes en conserves. – sauces cuisinées. – fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.